Dossier spécial | COVID-19, Conseil québécois de la coopération et de la mutualité

Dossier spécial | COVID-19

 

Dernière mise à jour : 18 septembre 2020

 

 

 

MESSAGE DE L'ÉQUIPE DU CQCM 

 

Le CQCM assure une veille quotidienne des annonces gouvernementales et les mesures d’aide annoncées par nos membres et partenaires du mouvement coopératif. Nous travaillons de concert avec des experts fiscaux et des partenaires du mouvement coopératif, afin de bien comprendre toutes les implications de ces mesures sous leur aspect fiscal et au plan de la gouvernance.

 

Nous sommes toujours à l’affut des annonces et des modifications aux programmes existants. N’hésitez pas à solliciter notre aide. Nous vous invitons à nous faire part de toute question ou besoin que vous pourriez avoir en lien avec les programmes d’aide fédéraux et provinciaux. En vous adressant à Jérôme Gagné, afin d’avoir réponse à vos questions.

 

Afin de soutenir le gouvernement du Québec dans ses efforts de contenir les risques de propagation de la Covid-19 et pour protéger ses employés, le CQCM continue de respecter les orientations et consignes de la Santé publique qui recommande fortement le télétravail. Ainsi, les bureaux du CQCM demeureront fermés au public pour les prochaines semaines et nos employés poursuivront le télétravail jusqu'à nouvel ordre.

 

MESURES ÉMISES PAR LES RÉSEAUX COOPÉRATIFS ET MUTUALISTES

En cette période de crise planétaire à laquelle le Québec n’y échappe pas, le mouvement coopératif et mutualiste est sensible aux actions et mesures à mettre en place dans les organisations afin de diminuer le risque de contagion et soutient le gouvernement du Québec dans ses directives.

 

Les réseaux coopératifs et mutualistes ont émis des communications annonçant plusieurs mesures et initiatives qui reflètent, sans contredit, les valeurs de coopération propre aux coopératives et aux mutuelles pour soutenir leurs membres, leurs partenaires et la population québécoise.

 

À cet effet, le CQCM soutient ses membres dans cette période d’incertitude et diffuse un résumé complet des communications émises par les réseaux coopératifs et mutualistes. Nul doute, l’effort collectif et l’esprit de solidarité sont au rendez-vous dans le milieu coopératif et mutualiste. Nous invitons la population à poursuivre leurs efforts en ce sens.

 

Nous invitons les membres du CQCM à nous partager les mesures qu’ils mettent en place dans le cadre de la pandémie du Covid-19 à l’adresse suivante : info@cqcm.coop

  

Le CQCM s’engage à vous tenir informé des changements et des nouvelles mesures à venir.

 

 

Mesures d'allègement pour les membres assurés
Nous vous invitons à communiquer avec nous si vous faites face à une situation particulière. Toutes les informations sont sur la
page Internet de votre mutuelle.

 

Une section du site est dédiée aux membres pour obtenir toutes les informations nécessaires sur la prestation de services dans le cadre du Covid-19. 

 

Services maintenus, mais priorisés.

Visitez notre page web pour connaître les mesures mises en place.

- Vous êtes en voyage                                                 - Vous partez en voyage dans les 30 jours
- Vous partez en voyage dans plus de 30 jours      - Demande d'invalidité
- Vous êtes en quarantaine au Canada ou ailleur  - Mesures prise par SSQ Assurance

Report des assemblées générales annuelles

Visitez le FAQ pour connaître les mesures mises en place.

- Services et paiements                          - Annulation d’un voyage
- Interruption d’un voyage                    - Soins médicaux d’urgence
- Assurances vie, salaire et invalidité

Pour prioriser la sécurité de tous, nous devons faire des changements temporaires

Service à la clientèle : appelez votre agence pour obtenir de l’aide

Réclamations : nouveaux moyens pratiques et sécuritaires d’entamer une réclamation

Libre-service : utiliser les Services en ligne pour gérer vos polices, effectuer des paiements et faire une réclamation

Nos clients, employés et collectivités demeurent notre plus grande priorité, visitez notre section spéciale Covid-19.

Toutes les assemblées générales des membres de Sollio Groupe Coopératif qui devaient se tenir dans le prochain mois sont reportées.

Sollio Groupe Coopératif a mis en place un comité de coordination qui suit la situation d'heure en heure.

Report du congrès annuel
La FQCF annonce le report de son congrès annuel. Il devait se tenir au Château Mont-Sainte-Anne, les 16 et 17 avril, sous le thème « Donner de la valeur à la stratégie de production de bois 2.0. » En fonction de l’évolution de la situation, la FQCF évaluera le meilleur moment pour tenir son congrès, probablement cet automne.
En savoir plus.

Annulation du congrès d’orientation 2020
La CQCH a pris la décision d’annuler son congrès d’orientation prévu les 3, 4 et avril et sera reportée à une date ultérieure.
En savoir plus.

 

 

 

L’ensemble des intervenants associés aux services à la personne est jugé services essentiels par le gouvernement du Québec en cette période de crise.

Mesures spécifiques au Réseau de coopération des EÉSAD
Visitez la section spéciale exclusive aux membres.

Les coopératives funéraires dans la liste des services essentiels
Faisant partie des commerces jugés essentiel, les coopératives maintiennent leurs opérations tout en reportant les événements funéraires prévu au moins jusqu’au 13 avril 2020. Elles demeurent donc au service des familles 24/7 en cas de décès.
En savoir plus.

 

Les coopératives d’alimentation fourniront les services nécessaires à la population malgré les défis de main-d’œuvre.

Les coopératives d'alimentation IGA réduiront les heures d'ouverture de leurs succursales au Québec. Toutes ces épiceries fermeront à 20h jusqu'à nouvel ordre.

Pour toute question ou information : info@fcaq.coop

 

Les opérations actives des coopératives sont maintenant non-fonctionnelles dus à la fermeture des établissements scolaires. La Fédération appuie ses membres durant cette période de crise, consultez la section spéciale COVID-19.

 

Mesures prises pour assurer la sécurité et l’approvisionnement des communautés
La Fédération prend toutes les mesures nécessaires, avec ses fournisseurs et ses transporteurs, pour maintenir l'approvisionnement des magasins coopératifs.

Les déplacements des équipes sont réduits. Seuls les services essentiels, comme le soutien mécanique, sont en mouvement au Nunavik.

En savoir plus dans le secteur du Nouveau-Québec.

L’ensemble des employés de l’organisation partout au Québec poursuit leur travail en privilégiant le télétravail ;

Les membres de la CDRQ ou les promoteurs qui désirent mener à terme ou démarrer des mandats peuvent toujours le faire. Simplement prendre contact par voie téléphonique ou courriel avec nos conseillers ; 

Les employés de l’organisation cessent dès maintenant les rencontres d’affaires, visites en entreprise et participation à divers événements associés à ses membres ou déploiement de projets. En savoir plus.

 

L’équipe du Réseau COOP travaille de la maison et offre ses services par courriel ou par téléphone. En savoir plus.

Télétravail : Outils et ressources
L'équipe du Réseau COOP a recensé quelques outils et ressources pour faciliter le télétravail.
Consultez la page Covid-19.

 

 

MEMBRES AUXILIAIRES

 


Les transactions en ligne et les communications par courriel à info.actionnaires@fondaction.com sont maintenues.

Foire aux questions
Une section FAQ destinée à répondre à vos questions en lien avec la crise de la Codiv-19.

Mesures particulières pour les services aux actionnaires
Fondaction annonce le report, pour une période de trois mois, du paiement des prêts, capital et intérêts, pour l'ensemble des entreprises qu'elle finance directement.
En savoir plus.

 

 

MESURES DES GOUVERNEMENTS

Téléchargez la présentation sur les mesures gouvernementales.

Téléchargez le résumé des questions/réponses  du webinaire du 17 avril 2020

Téléchargez les Bonnes pratiques en lien avec les différentes mesures gouvernementales.

 

Relançons MTL

Les trois paliers de gouvernement s’unissent pour mettre en place Relançons MTL, une initiative qui vise à tenir neuf forums sectoriels, cinq causeries et un événement de clôture en novembre. Le mouvement aboutira à neuf plans d'action et couvrira 14 secteurs économiques névralgiques de la Métropole. Plusieurs mesures d’aide aux travailleurs par le gouvernement fédéral ont été annoncées, d’une valeur totale de 37 G$. L’adoption d’un projet de loi sera nécessaire en septembre pour que ces annonces entrent en vigueur.

 

 

Mesures d’aides du Gouvernement du Canada


Tous les détails du Plan d'intervention économique du Canada pour répondre à la Covid-19.

 

Subvention salariale d'urgence du Canada (SSUC)

Soutenir les entreprises canadiennes - En savoir plus sur la subvention.

Le gouvernement subventionne 75% des premiers 58 700 $ du salaire, rétroactif au 15 mars 2020. Valable jusqu'au 19 décembre 2020.

Voici les grandes lignes du programme :

  • Les revenus de l’entreprise seront comparés aux revenus du même mois l’an dernier (ou aux revenus de janvier et février 2020)
  • Les entreprises auront l’obligation de faire une nouvelle demande à chaque mois (mars, avril, mai)
  • Toute entreprise qui n’est pas publique est admissible
  • Les employeurs sont invités à faire le maximum pour payer les 25% du salaire restant
  • L’Agence de revenu du Canada (ARC) va gérer la mesure
  • Un portail pour accueillir les demandes est disponible ici
  • Pour accélérer le traitement de leur demande, les entreprises sont invitées à créer leur profil et adhérer au dépôt direct auprès de l’ARC, si ce n’est pas déjà fait
  • Le système est basé sur la confiance, avec des conséquences pour les entreprises qui feraient de fausses déclarations

 

Compte d’urgence pour les entreprises (CUEC)

Le CUEC a été prolongé jusqu'au 31 octobre 2020. Si vous avez des questions, veuillez appeler le centre d'appel au 1-888-324-4201.

 

Programme de 25 milliards de dollars qui permettra d’accorder des prêts sans intérêt jusqu’à concurrence de 40 000 $ aux petites entreprises et aux organismes à but non lucratif, en vue de les aider à payer leurs coûts de fonctionnement pendant une période où leurs revenus ont été temporairement réduits, en raison des répercussions économiques du virus COVID-19. En savoir plus.

 

Admissibilité aux entreprises : 

  • Ayant versé de 20 000 $ à 1.5 millions $ en salaires au total en 2019;
  • À propriétaire unique 
  • qui emploient des travailleurs autonomes à contrat 
  • familiales (où les travailleur sont payés avec des dividendes) 

Le remboursement du solde du prêt au plus tard le 31 décembre 2022 entraînera une radiation de 25 % du prêt, jusqu’à concurrence de 10 000 $.

 

Fonctionnement 

Les petites entreprises et les organismes à but non lucratif devront communiquer avec leur institution financière pour demander ces prêts.

 

Programme de crédit aux entreprises (PCE)

Le PCE est prolongé jusqu'en juin 2021

 

EDC collabore avec ses partenaires fédéraux et des institutions financières pour offrir le Programme de crédit aux entreprises (PCE) aux entreprises canadiennes ayant besoin d'aide financière. Ils peuvent vous aider à obtenir les liquidités dont vous avez besoin pour faire face à la pandémie. En savoir plus.

 

Aide d'urgence du Canada pour le loyer commercial (AUCLC)

L'AUCLC est destinée aux petites entreprises qui ont des difficultés financières en raison de la COVID-19.

 

La date limite pour présenter une nouvelle demande est le 30 septembre 2020. En savoir plus.

 

 

 

Prestation canadienne d'urgence

La Prestation canadienne d'urgence (PCU), prolongée jusqu'au 3 octobre, offre un soutien financier aux employés et aux travailleurs indépendants de 2 000 $ par mois imposable.
En savoir plus.

Les travailleurs qui remplissent toutes les conditions suivantes ont droit à la PCU : 

  • vivre au Canada et être âgés d'au moins 15 ans
  • avoir cessé de travailler en raison de la Covid-19 ou être admissibles aux prestations régulières et de maladie de l'assurance-emploi, ou ont épuisé leurs prestations d'assurance-emploi ou les prestations de pêcheur durant la prériode du 29 décembre 2019 au 3 octobre 2020
  • ne pas avoir quitté volontairement leur emploi
  • avoir gagné un revenu d'au moins 5 000 $ en 2019 ou dans les 12 mois précédant la date de la demande

Des changements aux règles d'admissibilité ont été annoncées : 

  • permettre aux personnes de gagner jusqu'à 1 000 $ de revenus combinés d'un emploi ou d'un travail indépendant pendant 14 jours consécutifs ou plus au cours de la période initales de 4 semaines.
  • permettre aux personnes de gagner jusqu'à 1 000 $ de revenus d'emploi ou d'un travail indépendant combinés au cours de la période de 4 semaines pour laquelle il présente une demande.

 

Processus de demande

Un portail unique est mis en place pour faciliter le processus de demande de la Prestation. Les personnes peuvent se préparer à faire une demande en s’inscrivant à Mon dossier de l’Agence du revenu du Canada ainsi qu’au dépôt direct. Faire une demande

 

Nouvelles prestations

À compter du 27 septembre, la PCU sera transférée aux prestations d'assurance-emploi (régulières, de maladie ou pour proche aidant), ou encore vous pourriez être adminissible à l'une des 3 nouvelles prestations : 

 

 

Mesures d’aides du Gouvernement du Québec


Tous les détails des mesures pour répondre à la Covid-19.

 

 

Mesure temporaire autorisant la tenue d'assemblées et de rencontres à distance
Le gouvernement du Québec a annoncé la mise en place d’une nouvelle mesure temporaire pour permettre la tenue à distance d'assemblées, de réunions ou de séances pour lesquelles des lois ou règlements l'empêcheraient en temps normal. Cette mesure s’applique entre autres aux coopératives pour leur assemblée annuelle ou encore celles dont le règlement intérieur ne le permet pas pour une assemblée extraordinaire. Pour plus d'information.

Aide d'urgence pour les petites et moyennes entreprises
Ce programme vise à soutenir, pour une période limitée, les entreprises admissibles qui éprouvent des difficultés financières en raison de la Covid-19 et qui ont besoin de liquidités d'un montant inférieur à 50 000 $. Les coopératives sont admissibles à ce programme ainsi que les entreprises d'économie sociale réalisant des activités commerciales. Le financement accordé sera sous forme d'un prêt ou d'une garantie de prêt pouvant aller jusqu'à 50 000 $. Pour plus d'information.

Fonds Mille et Un pour la jeunesse
Les organismes à but non lucratif et les coopératives qui subissent les répercussions de la Covid-19, qui ont des projets destinés principalement aux jeunes de 15 à 29 ans et qui poursuivent au moins l'un des objectifs de la Politique québécoise de la jeunesse 2030, pourront obtenir un soutien financier issu du Fonds Mille et Un pour la jeunesse. Le gouvernement du Québec a réservé une enveloppe de 1 M$ à cet effet. Ce fonds géré par La Ruche a comme objectif de bonifier les campagnes de financement participatif pour les projets jeunesse. Dans le contexte actuel, l'enveloppe spéciale permettra de financer des projets qui n'ont pas nécessairement amassé 100% des sommes requises. Pour plus d'information.

 

Programme d'action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)
Les entreprises dont les liquidités sont affectées par les répercussions de la COVID-19 peuvent recourir à ce financement, administré par Investissement Québec. Ce financement s’adresse aux entreprises opérant au Québec, incluant les coopératives et les autres entreprises de l’économie sociale qui mènent des activités commerciales. Pour en savoir plus. 

 

Fonds locaux d’investissement (FLI)
Un moratoire de trois mois a été instauré pour le remboursement (capital et intérêts) des prêts déjà accordés par l’entremise des FLI. Les intérêts accumulés au cours de cette période seront additionnés au solde du prêt. Cette mesure s’ajoute au moratoire déjà en place dans le cadre de la plupart des politiques d’investissement en vigueur dans les MRC, lequel peut atteindre douze mois. Contactez votre MRC. 

 

Québec soutient l'achat local avec le projet Le Panier Bleu
Le gouvernement du Québec a créé un site non transactionnel, Le Panier Bleu, répertoriant toutes les entreprises du Québec afin de favoriser l’achat local. L’objectif est de soutenir les commerçants québécois en stimulant leurs ventes par le référencement. Pour inscrire votre coopérative, consultez le site.

 

Outil pour vous aider à déterminer quelles mesures d’aide répondent adéquatement à votre situation.

 

Si vous éprouvez des difficultés à vous prévaloir de ces mesures, nous vous invitons à nous en faire part à l’adresse suivante : info@cqcm.coop

 

 

 

MESSAGE DE LA DIRECTION DE L'ENTREPRENEURIAT COLLECTIF DU MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DE L'INNOVATION

Compte tenu des circonstances exceptionnelles vécues actuellement qui limitent les rassemblements, certaines coopératives pourraient éprouver de la difficulté à tenir une assemblée générale annuelle dans les délais prévus et être dans l’incapacité de transmettre une copie de leur rapport annuel au ministre dans les délais prescrits.

Dans ce contexte, le ministère de l’Économie et de l’Innovation fera preuve d’une certaine souplesse dans l’application des dispositions de la loi se rapportant à la tenue de l’assemblée générale annuelle et de la transmission du rapport annuel. En temps opportun, le ministère de l’Économie et de l’Innovation fournira l’information sur les délais accordés pour la tenue de l’assemblée générale annuelle et la transmission du rapport annuel au ministre.

Le ministère de l'Économie et de l'Innovation fournira l'information sur les délais accordées pour la tenue  d'assemblée générale annuelle et de la transmission de rapport annuel au ministre ultérieurement

MESURES DES PARTENAIRES FINANCIERS

Mouvement Desjardins
Stratégie pour contribuer à la relance

La Caisse d'économie solidaire, en mouvement pour la relance
Résumé des mesures financières et d'accompagnement pour répondre aux besoins des entreprises d'économie sociale.

CAP Finance - Mesures d'allègement des partenaires de la finance solidaire

Pour faire face à la situation à laquelle les entreprises sont confrontées actuellement, les partenaires de la finance ont tous mis en place des mesures d’allègement pour les soutenir. Pour une meilleure vision globale, voici une synthèse des différentes mesures.

La Caisse de dépôt et placement du Québec contribue à l'effort collectif dans le contexte de la Covid-19

Enveloppe de 4 G$ pour appuyer les entreprises québécoises affectées temporairement par la crise

Contribution philanthropique et communautaire de 300 000 $

Les entreprises souhaitant déposer une demande de financement sont invités à remplir le formulaire en ligne.


 

CONSEILS SUR LES MESURES DE NOTRE PARTENAIRE MALETTE S.E.N.C.R.L.

L'équipe de Mallette a publié plusieurs notes interprétatives des différentes mesures d'aides des gouvernements. Retrouvez-les ici

 

De plus, nous avons une entente de partenariat avec Mallette. Si vous avez des questions sur l'une ou l'autre des mesures et que vous souhaitez savoir si celle-ci s'appliquent à votre situation spécifique, n'hésitez pas à nous contacter.

 

WEBINAIRE SUR LES SOLUTIONS VIRTUELLES

Depuis le 26 avril 2020, il est temporairement permis aux coopératives de tenir une assemblée générale annuelle au moyen des technologies de l'information et des communications.

Quels éléments sont à prendre en considération avant de prendre la décision de faire ou non une assemblée générale en ligne. Un intervenant de la Coopérative de développement régional du Québec (CDRQ) et un intervenant du Consortium répondent à vos questions.

Téléchargez la présentation sur l'organisation d'assemblée générale annuelle en ligne.

COVID-19 : AGA sous forme présentielle, à quelles conditions?

 

 

COMMUNIQUÉS DE PRESSE DES MEMBRES
COMMUNIQUÉS PRESSE DU CQCM
RESSOURCES UTILES

Service de résilience des entreprises (SRE)
Service de résilience des entreprises (SRE), en collaboration avec la chambre de commerce du Canada, vise à donner des conseils sur les programmes admissibles aux entreprises.

1-866-989-1080

 

Je Bénévole
Jebenevole.ca est la plateforme provinciale de jumelage des centres d'action bénévole et organismes sans but licratif (OSBL) avec les bénévoles. Administré par la Fédération des centres d'action bénévole, le site Jebenevole.ca présente des offres de bénévolat avec outils de recherche et filtres permettant le jumelage entre organismes et individus de manière à combler les ressources humaines bénévoles.

En cette période difficile, si votre coopérative a besoin de bénévole pour répondre à des besoins essentiels, visiter le site et trouver des occasions de bénévolat qui répondent à vos aspirations.

Le site ne vise pas prioritairement les coopératives, toutefois, si leur besoin de bénévoles correspond à une réponse à des besoins essentiels, ils pourront toujours s'y inscrire.

 

Offre de mentorat gratuit à tous les directeurs de coopératives et entreprises OBNL du Québec
Un service d'urgence gratuit de mentorat, aucune inscription n'est nécessaire. Un courriel ou un appel suffit où que vous soyez au Québec. Deux mentors sont disponibles pour recevoir vos demandes d'accompagnement et vous mettrons en lien rapidement avec un mentor de votre région. Et si votre région n'offre pas de services de mentorat, nou svous trouverons quand même un mentor accueillant et compétent pour vous accompagner.

Personnes responsables :

Paul Ouellet
418 254-8387 

Gérard Perron
418 932-6274

INFORMATIONS SUR LA COVID-19

 

Nous vous rappelons qu’en cas de symptômes, le gouvernement du Québec, vous demande de contacter la ligne téléphonique 1 877 644-4545 (sans frais) avant de consulter.

 

Quarantaine obligatoire pour toute personne revenant de l'étranger

Dès le 25 mars, à minuit, les voyageurs qui rentrent au Canada devront obligatoirement s'isoler pour une période de 14 jours, en vertu de la Loi sur la mise en quarantaine. Un individu reconnu coupable par mise en accusation est passible d'une amende et/ou d'une peine d'emprisonnement. 

 

Le CQCM a regroupé quelques liens vers des sites de référence sur la Covid-19.